Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
/
BRUNEAU PARTNER
Marque expirée - Marque en non vigueur

BRUNEAU PARTNER
3 SUISSES INTERNATIONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3544726
Date de dépôt :
18/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2017
BRUNEAU PARTNER de 3 SUISSES INTERNATIONAL

Présentation de la marque BRUNEAU PARTNER

Déposée le 18 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUNEAU PARTNER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4, Place de la République,59170 CROIX - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUNEAU PARTNER est expirée depuis le 18 décembre 2017.

3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME


3 SUISSES INTERNATIONAL Société Anonyme - 4, Place de la République,59170 CROIX - 59170 - France - SIREN 477180467


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 - 75440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 6 mars 2014 - Changement de dénomination n°619816 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-06

Inscription le 29 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°623235 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-29

Inscription le 10 août 2017 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°706133 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-08-10

Cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à puces, cartes optiques, sous forme de cartes de crédit, de débit et cartes accréditives de clientèle, cartes de paiement, cartes d'accès à un magasin. Logiciel permettant la gestion personnalisée de commandes sur un catalogue ou par le biais de la vente à distance, la délégation et le contrôle de demandes d'achats, le paramétrage et la gestion de circuits d'approbation de commandes par catalogue ou par le biais de la vente à distance, le suivi en temps réel de demandes d'achats et le contrôle des dépenses engagées par des commandes sur catalogues ou par le biais de la vente à distance.

Conseil en organisation et gestion des affaires à savoir service de gestion personnalisée de commandes sur un catalogue ou par le biais de la vente à distance ; service d'organisation des affaires permettant la délégation et le contrôle de demandes d'achats, le paramétrage et la gestion de circuits d'approbation de commandes par catalogue ou par le biais de la vente à distance, le suivi en temps réel de demandes d'achats et le contrôle des dépenses engagées par des commandes sur catalogues ou par le biais de la vente à distance.

Services de cartes de crédit et de cartes de débit, services de cartes accréditives.

Communication par terminaux d'ordinateurs, communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique, transmission d'informations par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques, électroniques et serveur vocal, messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques, transmission d'informations contenues dans une banque de données, services de courrier électronique, et de transmission d'information par voie électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques. Transmission de messages par téléphone, communications téléphoniques. Tous ces services étant proposés dans le domaine de la gestion personnalisée de commandes sur un catalogue ou par le biais de la vente à distance, de la délégation et du contrôle de demandes d'achats, du paramétrage et de la gestion de circuits d'approbation de commandes par catalogue ou par le biais de la vente à distance, du suivi en temps réel de demandes d'achats et du contrôle des dépenses engagées par des commandes sur catalogues ou par le biais de la vente à distance.