Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLEU BONHEUR, l'élégance à petits PRIX
3 SUISSES INTERNATIONAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
3763197
Date de dépôt :
01/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
01/09/2020
BLEU BONHEUR, l\'élégance à petits PRIX de 3 SUISSES INTERNATIONAL

Présentation de la marque BLEU BONHEUR, l'élégance à petits PRIX

Déposée le 1 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « BLEU BONHEUR, l'élégance à petits PRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 place de la République - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 place de la République - 59170 - CROIX - France.

La marque BLEU BONHEUR, l'élégance à petits PRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLEU BONHEUR, l'élégance à petits PRIX est expirée depuis le 1 septembre 2020.

3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME


3 SUISSES INTERNATIONAL, société anonyme - 4 place de la République - 59170 - CROIX - France - SIREN 477180467


3 SUISSES INTERNATIONAL - 4 place de la République - 59170 - CROIX - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 29 août 2011 - Transmission totale de propriété n°556845 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-29

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; ;

Papier, carton, produits de l'imprimerie, imprimés, brochures, manuels, supports d'enregistrement sur listages, articles pour reliure, photographie, papeterie, adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage, essuie-mains en papier, machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles, machines à relier et à plastifier pour le bureau, plastifieuses à chaud, perforateurs pour le bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, matières plastiques pour l'emballage. Catalogues de vente par correspondance et à distance. Publications, périodiques, imprimés, catalogues et plus généralement produits de l'imprimerie, cartes codées et/ou plastifiées non magnétiques à usage commercial et/ou financier, cartes de fidélité codées et/ou plastifiées non magnétiques ; ;

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écolier, sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs de voyage, boites en cuir ou en carton-cuir, lanière de cuir, sangles de cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : boites en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux. ;

Tissus à usage textile et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de maison ; linge ouvré ; chemins de table ; dessous de carafes (linge de table) ; linge de table (en matières textiles) ; nappes (non en papier) ; napperons individuels en matière textile ; ronds de table (non en papier) ; serviettes de table (en matières textiles) ; draps ; enveloppe de ; matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; housses d'oreillers ; moustiquaires ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; taies d'oreillers ; essuie-mains en matières textiles ; gants de toilettes ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; chiffons ; essuie-verres ; étamine de blutoir ; toiles à fromage ; embrasses en matières textiles ; housses de protection pour meubles ; portières (rideaux) ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; vitrage (rideaux) ; bannières ; calicot ; drapeaux non en papier ; fanions (non en papier) ; pavillons drapeaux) ; blanchets pour l'imprimerie en matières textiles ; canevas pour ; la tapisserie ou la broderie ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; flanelle de santé ; linceuls ; matières filtrantes (matières textiles) ; tissus en soie pour patrons d'imprimerie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie ; textiles non tissés ; couvertures de lit ou de table ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie, saris.

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, communications publicitaires et promotionnelles, études de marché, recherche de marché, expertises en affaires, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, promotion de ventes pour des tiers, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire. Regroupement à l'exception de leur transport pour le compte de tiers d'articles d'habillement, de parure, d'articles textiles et/ou linge de maison, d'articles d'ameublement dans un catalogue général de vente par correspondance ou à distance de marchandises, sur un site Internet, sur tout autre forme de media électronique de communication ou en boutiques ; services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail de produits articles d'habillement, de parure, articles textiles et/ou linge de maison et articles d'ameublement, vendus à distance et notamment par correspondance, permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, ou d'un blog. Organisation administrative de transport.

Communication par terminaux d'ordinateurs ; communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission d'information par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveurs vocal ; messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission d'information sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet. Service de fourniture d'accès à un forum de discussion en ligne ou téléphonique permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; services de forum de discussion téléphonique en ligne à savoir blog, chat ; services de mise en relations entre personnes physiques par Internet ou téléphone mobile, dans le domaine des articles d'habillement, des accessoires vestimentaires et de parure, des articles de maroquinerie, des articles textiles et/ou linge de maison et des articles d'ameublement. Service de courrier électronique, de messagerie électronique, informatique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication locale blog, mobiles, mobiles 3G et mondiale de type Internet, à savoir utilisation sous Internet protocol ou à accès privé ou réservé de type Intranet.