Déposée le 28 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BERTRAND D'ARLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 PLACE DE LA REPUBLIQUE, 59170 CROIX (dossier no 2182153) - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2182153) - France.
La marque BERTRAND D'ARLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3 SUISSES INTERNATIONAL, société anonyme - 4 PLACE DE LA REPUBLIQUE, 59170 CROIX (dossier no 2182153) - France - SIREN 477180467
BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2182153) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10
Inscription le 21 août 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°55584 - Publication au BOPI 1991-08-21
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2000 n°2182153 - Publication au BOPI 2000-09-15
Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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