Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BECQUET, CRÉATEUR EN LINGE DE MAISON
3 SUISSES INTERNATIONAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
3882032
Date de dépôt :
15/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/12/2021
BECQUET, CRÉATEUR EN LINGE DE MAISON de 3 SUISSES INTERNATIONAL

Présentation de la marque BECQUET, CRÉATEUR EN LINGE DE MAISON

Déposée le 15 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BECQUET, CRÉATEUR EN LINGE DE MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 12 rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3 SUISSES INTERNATIONAL, Mme. Véronique CARLIER-DUVAL domicilié(e) 12 rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France.

La marque BECQUET, CRÉATEUR EN LINGE DE MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BECQUET, CRÉATEUR EN LINGE DE MAISON est expirée depuis le 15 décembre 2021.

3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME


3 SUISSES INTERNATIONAL, société anonyme - 12 rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France - SIREN 477180467


3 SUISSES INTERNATIONAL, Mme. Véronique CARLIER-DUVAL - 12 rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 6 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°615932 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06

Papier, carton, produits de l'imprimerie, imprimés, brochures, manuels, supports d'enregistrement sur listages, articles pour reliure, photographie, papeterie, adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage, essuie-mains en papier, machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles, machines à relier et à plastifier pour le bureau, plastifieuses à chaud, perforateurs pour le bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Catalogues de vente par correspondance et à distance de mobilier, de tissus, d'articles de décoration, de linge de maison, de table et de bain. Publications, périodiques, imprimés, catalogues et plus généralement produits de l'imprimerie, cartes codées et/ou plastifiées non magnétiques à usage commercial et/ou financier, cartes de fidélité codées et/ou plastifiées non magnétiques ;

Meubles, glaces miroirs, cadres. Tableaux d'affichage, décorations en matières plastiques pour aliments, pièces d'ameublement, anneaux de rideaux, appliques murales décoratives non en matières textiles, appuie-tête, armoires à pharmacie, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, baguettes d'encadrement, bambou, pailles pour la dégustation des boissons, bouchons de bouteilles, bouchons de liège, casiers à bouteilles, boîtes aux lettres ni en métal ni en maçonnerie, boîtes en bois ou en matières plastiques, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, parcs pour bébé, caisses non métallique, porte-chapeaux, cintres pour vêtements, figures en cire, tableaux accroche-clés, coquillages, corail, corbeilles non métalliques, cordons en liège, corne brute ou mi-ouvrée, cornes d'animaux, coussins, coussins pour animaux de compagnie, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, animaux empaillés, trotteurs pour enfants, enseignes en bois ou en matières plastiques, fauteuils, figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, piédestaux pour pots à fleurs, housses pour vêtements, hampes, mobiles objets pour la décoration, porte-parapluie, rideaux de perles pour la décoration, rideaux de bambou, roseau, rotin, rubans de bois, rubans de paille, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur pour fenêtres, tableaux accroche-clés, éventails ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux ni en plaqué ; peignes, éponges et brosses ;

Tissus ; couvertures de lit et de table. Linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge ouvré, canevas pour la tapisserie ou la broderie, housse de protection pour les meubles ;

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, communications publicitaires et promotionnelles, études de marché, recherche de marché, expertises en affaires, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, promotion de ventes pour des tiers, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire. Regroupement à l'exception de leur transport pour le compte de tiers d'articles textiles et/ou linge de maison, de table et de bain, de mobilier, d'articles de décoration, dans un catalogue général de vente par correspondance ou à distance de marchandises, sur un site Internet, sur tout autre forme de media électronique de communication ou en boutiques. Services fournis/rendus dans le cadre de commerce de détail de produits vendus à distance et notamment par correspondance à savoir articles textiles et/ou linge de maison, de table et de bain, mobilier, articles de décoration ; ces services permettant aux consommateurs d'examiner et d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à distance, ou d'un blog. Organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis ;

Communication par terminaux d'ordinateurs ; communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission d'information par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal ; messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission d'information sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet notamment dans le domaine des articles textiles et/ou du linge de maison, de table et de bain, du mobilier, des articles de décoration. Fourniture d'accès à un forum de discussion en ligne ou téléphonique permettant la transmission de messages entre des utilisateurs d'ordinateurs ; services de forum de discussion téléphonique en ligne à savoir blog , chat, services de mise en relations entre personnes physiques par Internet ou téléphone mobile, notamment dans le domaine des articles textiles et/ou du linge de maison, de table et de bain, du mobilier, des articles de décoration. Service de courrier électronique, de messagerie électronique, informatique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication locale blog, mobiles, mobiles 3G et mondiale de type Internet, à savoir utilisation sous Internet Protocol ou à accès privé ou réservé de type Intranet notamment dans le domaine des articles textiles et/ou du linge de maison, de table et de bain, du mobilier, des articles de décoration.