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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
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B NS PLANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B NS PLANS
3 SUISSES INTERNATIONAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
3846037
Date de dépôt :
13/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2021
B NS PLANS de 3 SUISSES INTERNATIONAL

Présentation de la marque B NS PLANS

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « B NS PLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 12 rue de la centenaire - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 12 rue de la centenaire - 59170 - CROIX - France.

La marque B NS PLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846037.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B NS PLANS est expirée depuis le 13 juillet 2021.

3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME


3 SUISSES INTERNATIONAL, société anonyme - 12 rue de la centenaire - 59170 - CROIX - France - SIREN 477180467


3 SUISSES INTERNATIONAL - 12 rue de la centenaire - 59170 - CROIX - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 19 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612959 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-19

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de messagerie électronique.