Déposée le 5 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « ARIANTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-47 du 26 novembre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 rue de la république - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 rue de la république - 59170 - CROIX - France.
La marque ARIANTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3 SUISSES INTERNATIONAL, SA - 4 rue de la république - 59170 - CROIX - France - SIREN 477180467
3 SUISSES INTERNATIONAL - 4 rue de la république - 59170 - CROIX - France
Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Inscription le 20 avril 2011 - Changement d'adresse n°547448 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20
Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20
Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613017 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21
Catalogues et en particulier catalogues de vente par correspondance et à distance ; papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie, cliches, cartes plastifiées non magnétiques ;
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, communications publicitaires et promotionnelles, études de marché, recherche de marché, expertises en affaires, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, prévisions économiques, promotion de ventes pour des tiers, relations publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée, publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment recherche et mise en application des méthodes relatives à l'innovation sur les marchés de l'audiovisuel, de l'informatique, de l'instrumentation ; informations et renseignements sur les marchés de l'audiovisuel, de l'informatique, de l'instrumentation, service de courrier publicitaire et promotionnel, en particulier sur lesdits marchés, développement des sociétés. Services fournis dans le cadre du commerce de détail de tous types d'articles vestimentaires, de parure, de produits textiles, de meubles, d'articles de vaisselle ou de coutellerie, d'articles de quincaillerie, d'appareils d'éclairage, d'appareils de chauffage, d'équipements sanitaires, d'articles de jardinage, de véhicules, de machines-outils, de matériel informatique, de matériel hi-fi, de télévision, de radio, de jeux électroniques, de disques audio-vidéo, de matériel photographique, de produits de papeterie, de produits de l'imprimerie, d'articles de maroquinerie, d'articles de bagagerie, de jeux, de jouets, d'articles de puériculture, d'articles et d'appareils de gymnastique et de sport, d'articles de bijouterie, d'horlogerie, d'instruments de musique, dans un catalogue général de vente par correspondance ou a distance de marchandises, sur un site Internet, sur tout autre forme de media électronique de communication ou en boutiques ;
Communication par terminaux d'ordinateurs ; communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique ; transmission d'information par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal ; messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations continues dans une banque de données ; transmission d'information sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet ;
Distribution livraison de produits proposés dans des catalogues de vente par correspondance ou à distance, et sur des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits Internet ; distribution livraison de catalogues de vente par correspondance ou à distance, livraison, distribution et acheminement de marchandises et colis, organisation de transport de marchandises et colis, service d'affrètement, location de véhicules de transport, services de tri et entreposage de marchandises, emballage de produits, empaquetage de marchandises, emmagasinage, stockage ; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et de colis ;
Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation de concours éducation ou divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Création, conception et publication de catalogues, notamment de vente à distance ;
Création de sites Web, stylisme, recherches de nouveaux produits.
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