Déposée le 21 juin 2002 par la société 3 SUISSES INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALTIFAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est la société 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 place de la République,59170 CROIX - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 rue de Monceau,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque ALTIFAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3 SUISSES INTERNATIONAL - 4 place de la République,59170 CROIX - 59170 - France - SIREN 477180467
BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 rue de Monceau,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; ordinateurs, progiciels, logiciels, supports d'enregistrement magnétiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la lecture du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, imprimantes d'ordinateur, mémoires pour ordinateurs, périphériques d'ordinateur, claviers pour ordinateurs ; à l'exclusion, pour tous les produits précédemment cités, de ceux en relation avec les affaires bancaires, monétaires et financières. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, fers à repasser électriques, batteries électriques, résistances électriques, extincteurs. Agendas électroniques, alarmes, amplificateurs, appareils téléphoniques, répondeurs enregistreurs, écouteurs téléphoniques, piles pour lampes, lentilles, appareils photos, caméras et films impressionnés, magnétophone pour dicter le courrier, télécopieurs, haut-parleurs, cassettes magnétiques, cassettes vidéos, récepteurs audios et vidéos, télévisions, radios, tourne disques. Disques lasers, disques acoustiques, disques magnétiques, disques compacts à mémoire morte, disques compacts interactifs, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux pour consoles électroniques ; disques compacts et lecteurs de disques compact, vidéo-disques et lecteurs de vidéos-disques, disques optiques compacts et leurs lecteurs, lentilles de contact, lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes et étuis de lunettes. Jeux vidéo conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Installations de conditionnement d'air et de climatisation, barbecues, machines à café électrique, cuisinières, appareils électriques de cuisson, appareils et installations électriques de réfrigération, sèche cheveux, appareils et instruments électriques pour le séchage, lampes électriques, ventilateurs, grills, machines et appareils à glace, bouilloires électriques, fours, fours micro ondes, réfrigérateurs. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux ni en plaqué) , à savoir batteries de casseroles, poêles, faitouts et boîtes en plastique ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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