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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL
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14
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

14
3 SUISSES INTERNATIONAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
3923268
Date de dépôt :
30/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2022
14 de 3 SUISSES INTERNATIONAL

Présentation de la marque 14

Déposée le 30 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 14 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 12, rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3 SUISSES INTERNATIONAL, Mme GLORIEUX Anne domicilié(e) 243-245, rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque 14 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 14 est expirée depuis le 30 mai 2022.

3 SUISSES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : SHERIF , MAGIQUE , NATSUKO , ESPIEGLE , FLANELLE CHALEUR FLANELLE DOUCEUR , OPTION SARA , LA SANTE EN DORMANT , ARIELA , ALDINE , FINHOME


3 SUISSES INTERNATIONAL, société anonyme - 12, rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France - SIREN 477180467


3 SUISSES INTERNATIONAL, Mme GLORIEUX Anne - 243-245, rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 4 avril 2013 - Changement de dénomination n°598045 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04

Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21

Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures habillement ; fourrures vêtements ; gants habillement ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.