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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE
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TRICOTAPIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRICOTAPIS
3 SUISSES FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1320486
Date de dépôt :
20/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/2005

Présentation de la marque TRICOTAPIS

Déposée le 20 août 1985 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRICOTAPIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE domicilié(e) 4, place de la République, 59170 CROIX (dossier no 2050164) - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 581 591 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2050164) - France.

La marque TRICOTAPIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRICOTAPIS est expirée depuis le 20 août 2005.

3 SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , ELECTRALON , (Marque figurative) , EVIDEMMENT , SUPER GIRLS , CLUB 3 , FLORENZA , TERTIO , RUGGER'S BAND , SOLARIETTE


3 SUISSES FRANCE, société anonyme - 4, place de la République, 59170 CROIX (dossier no 2050164) - France - SIREN 475581591


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2050164) - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 1995 n°2050164 - Publication au BOPI 1995-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Fils et tissus de laine ou de poils. Tapis.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.