Déposée le 14 septembre 1982 par la société 3 SUISSES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX),
la marque française « TRICOCARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société 3 SUISSES FRANCE domicilié(e) 4, place de la République, 59170 CROIX (dossier no 2008787) - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 581 591 .
La marque TRICOCARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3 SUISSES FRANCE - 4, place de la République, 59170 CROIX (dossier no 2008787) - France - SIREN 475581591
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 1992 n°2008787 - Publication au BOPI 1992-09-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12
Inscription le 1 février 1993 - Transmission de propriété n°154396 - Publication au BOPI 1993-02-01
Cartes illustrés de modèles de tricots.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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