Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISS MODE
3 SUISSES FRANCE

Numéro de dépôt :
1060920
Date de dépôt :
13/06/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Roubaix

Présentation de la marque TISS MODE

Déposée le 13 juin 1978 par 3 SUISSES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Roubaix), la marque française « TISS MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est 3 SUISSES FRANCE, domicilié(e) société anonyme, 17, résidence Flandre, Avenue de Flandre, à CROIX (Nord). - France.

La marque TISS MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1060920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TISS MODE est expirée depuis le 13 juin 1988.

3 SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , ELECTRALON , (Marque figurative) , EVIDEMMENT , SUPER GIRLS , CLUB 3 , FLORENZA , TERTIO , RUGGER'S BAND , SOLARIETTE


3 SUISSES FRANCE - société anonyme, 17, résidence Flandre, Avenue de Flandre, à CROIX (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-008

Bas et tous articles de bonneterie.