Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUIZETTE
3 SUISSES FRANCE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1647725
Date de dépôt :
01/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2001

Présentation de la marque SUIZETTE

Déposée le 1 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUIZETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE domicilié(e) 4, place de la République, 59170 CROIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque SUIZETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUIZETTE est expirée depuis le 1 mars 2001.

3 SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , ELECTRALON , (Marque figurative) , EVIDEMMENT , SUPER GIRLS , CLUB 3 , FLORENZA , TERTIO , RUGGER'S BAND , SOLARIETTE


3 SUISSES FRANCE (Société anonyme) - 4, place de la République, 59170 CROIX - France


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Fils