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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE
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SUIZATEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUIZATEX
3 SUISSES FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1693047
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2001

Présentation de la marque SUIZATEX

Déposée le 13 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUIZATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE domicilié(e) 4, place de la République, 59170 CROIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SUIZATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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3 SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , ELECTRALON , (Marque figurative) , EVIDEMMENT , SUPER GIRLS , CLUB 3 , FLORENZA , TERTIO , RUGGER'S BAND , SOLARIETTE


3 SUISSES FRANCE, société anonyme - 4, place de la République, 59170 CROIX - France


SODEMA - France


Inscription le 1 février 1993 - Transmission de propriété n°154396 - Publication au BOPI 1993-02-01

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).