3 SUISSES FRANCE, société anonyme, 17, résidence Flandre, Avenue de Flandre à CROIX (Nord).
Numéro de dépôt :
1192492
Date de dépôt :
06/01/1982
Lieu de dépôt :
ROUBAIX
Date d'expiration :
06/01/1992
Présentation de la marque SUIZATEX
Déposée le 6 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX),
la marque française « SUIZATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE - France.
La marque SUIZATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3 SUISSES FRANCE, société anonyme, 17, résidence Flandre, Avenue de Flandre à CROIX (Nord). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, oiles, sacs, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc...), matières textiles fibreuses brutes.Fils. Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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