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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 3 Suisses France
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SUIZANYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUIZANYL
3 Suisses France, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1693045
Date de dépôt :
13/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2021

Présentation de la marque SUIZANYL

Déposée le 13 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) 3 Suisses France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUIZANYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 Suisses France domicilié(e) 12 rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 581 591 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3 Suisses International domicilié(e) 243-245 rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque SUIZANYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUIZANYL est expirée depuis le 13 septembre 2021.

3 Suisses France a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , ELECTRALON , (Marque figurative) , EVIDEMMENT , SUPER GIRLS , CLUB 3 , FLORENZA , TERTIO , RUGGER'S BAND , SOLARIETTE


3 Suisses France, Société anonyme - 12 rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France - SIREN 475581591


3 Suisses International - 243-245 rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Renouvellement sans limitation le 10 août 2001 n°2204623 - Publication au BOPI 2001-08-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Renouvellement sans limitation le 23 août 2011 n°2479362 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-08-23

Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).