SUIZANYL
Présentation de la marque SUIZANYL
Déposée le 17 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUIZANYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SUIZANYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUIZANYL est expirée depuis le 8 décembre 2020.
3 SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2000 n°2187387 - Publication au BOPI 2000-12-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2010 n°2454656 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-05
Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26