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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE
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SUIZANYL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUIZANYL
3 SUISSES FRANCE, société anonyme, 17, résidence Flandre, Avenue de Flandre, à CROIX (Nord).

Numéro de dépôt :
1192490
Date de dépôt :
06/01/1982
Lieu de dépôt :
ROUBAIX
Date d'expiration :
06/01/1992

Présentation de la marque SUIZANYL

Déposée le 6 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX), la marque française « SUIZANYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE - France.

La marque SUIZANYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUIZANYL est expirée depuis le 6 janvier 1992.

3 SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , ELECTRALON , (Marque figurative) , EVIDEMMENT , SUPER GIRLS , CLUB 3 , FLORENZA , TERTIO , RUGGER'S BAND , SOLARIETTE


3 SUISSES FRANCE, société anonyme, 17, résidence Flandre, Avenue de Flandre, à CROIX (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-22

Cordes, ficelles, filets, tentes, nâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer, etc...), matières textiles fibreuses brutes.Fils. Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).