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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE
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SUIZAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUIZAN
3 SUISSES FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
1633459
Date de dépôt :
17/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2020
SUIZAN de 3 SUISSES FRANCE

Présentation de la marque SUIZAN

Déposée le 17 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUIZAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE domicilié(e) 4 Place de la République - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 581 591 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3 SUISSES INTERNATIONAL domicilié(e) 4 Place de la République - 59170 - CROIX - France.

La marque SUIZAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUIZAN est expirée depuis le 17 décembre 2020.

3 SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , ELECTRALON , (Marque figurative) , EVIDEMMENT , SUPER GIRLS , CLUB 3 , FLORENZA , TERTIO , RUGGER'S BAND , SOLARIETTE


3 SUISSES FRANCE, SA - 4 Place de la République - 59170 - CROIX - France - SIREN 475581591


3 SUISSES INTERNATIONAL - 4 Place de la République - 59170 - CROIX - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2000 n°2186693 - Publication au BOPI 2000-11-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2010 n°2454657 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-05

Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Fils.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.