Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUIZAMOUSSE
3 SUISSES FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1382988
Date de dépôt :
05/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/1996

Présentation de la marque SUIZAMOUSSE

Déposée le 5 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUIZAMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE domicilié(e) 17, résidence Flandre, Avenue de Flandre, CROIX (Nord). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SUIZAMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

3 SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , ELECTRALON , (Marque figurative) , EVIDEMMENT , SUPER GIRLS , CLUB 3 , FLORENZA , TERTIO , RUGGER'S BAND , SOLARIETTE


3 SUISSES FRANCE, société anonyme - 17, résidence Flandre, Avenue de Flandre, CROIX (Nord). - France


SODEMA. - France


Inscription le 1 février 1993 - Transmission de propriété n°154396 - Publication au BOPI 1993-02-01

Produits en poudre pour le lavage des laines, soieries et tous autres tissus précieux.