Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUIZAMOUSSE
Numéro de dépôt :
1017705
Date de dépôt :
04/05/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Roubaix
Présentation de la marque SUIZAMOUSSE
Déposée le 4 mai 1977 par 3 SUISSES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Roubaix), la marque française « SUIZAMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SUIZAMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1017705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SUIZAMOUSSE est expirée depuis le 4 mai 1987.
3 SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-029