SHEBAYA
Présentation de la marque SHEBAYA
Déposée le 11 juillet 1978 par 3 SUISSES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Roubaix), la marque française « SHEBAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SHEBAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1073747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SHEBAYA est expirée depuis le 11 juillet 1988.
3 SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021