Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERVICE PHOTO
3 SUISSES FRANCE, société anonyme, 17, résidence Flandre, avenue de Flandre, CROIX (Nord).

Numéro de dépôt :
1240696
Date de dépôt :
12/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/1993
SERVICE PHOTO de 3 SUISSES FRANCE

Présentation de la marque SERVICE PHOTO

Déposée le 12 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERVICE PHOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SERVICE PHOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERVICE PHOTO est expirée depuis le 12 juillet 1993.

3 SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , ELECTRALON , (Marque figurative) , EVIDEMMENT , SUPER GIRLS , CLUB 3 , FLORENZA , TERTIO , RUGGER'S BAND , SOLARIETTE


3 SUISSES FRANCE, société anonyme, 17, résidence Flandre, avenue de Flandre, CROIX (Nord). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Appareils et instruments photographiques et cinématographiques.