Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SALOON
Numéro de dépôt :
1517296
Date de dépôt :
02/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/1999
Présentation de la marque SALOON
Déposée le 2 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SALOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SALOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3 SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150684 - Publication au BOPI 1992-10-20