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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE
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RAFFLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAFFLES
3 SUISSES FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1677793
Date de dépôt :
09/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2001

Présentation de la marque RAFFLES

Déposée le 9 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAFFLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE domicilié(e) 4, place de la République, 59170 CROIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque RAFFLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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3 SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , ELECTRALON , (Marque figurative) , EVIDEMMENT , SUPER GIRLS , CLUB 3 , FLORENZA , TERTIO , RUGGER'S BAND , SOLARIETTE


3 SUISSES FRANCE, société anonyme - 4, place de la République, 59170 CROIX - France


SODEMA - France


Inscription le 1 février 1993 - Transmission de propriété n°154396 - Publication au BOPI 1993-02-01

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