Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAFFLES
3 SUISSES FRANCE, société anonyme, 17, résidence Flandre, Avenue de Flandre, CROIX (Nord).

Numéro de dépôt :
1189444
Date de dépôt :
10/12/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque RAFFLES

Déposée le 10 décembre 1981 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAFFLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque RAFFLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque RAFFLES est expirée depuis le 10 décembre 1991.

3 SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , ELECTRALON , (Marque figurative) , EVIDEMMENT , SUPER GIRLS , CLUB 3 , FLORENZA , TERTIO , RUGGER'S BAND , SOLARIETTE


3 SUISSES FRANCE, société anonyme, 17, résidence Flandre, Avenue de Flandre, CROIX (Nord). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-18

Vêtements, notamment jeans.