Déposée le 30 avril 1986 par 3 SUISSES FRANCETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « QUALITE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est 3 SUISSES FRANCETODO domicilié(e) 12 rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 581 591 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3SI SUPPORT, Mme GLORIEUX Anne domicilié(e) 243 RUE Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France.
La marque QUALITE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3 SUISSES FRANCE, SASU - 12 rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France - SIREN 475581591
3SI SUPPORT, Mme GLORIEUX Anne - 243 RUE Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France
Inscription - Concession de licence n°18573 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation n°2066858 - Publication au BOPI 1996-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41
Inscription le 18 octobre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°57062 - Publication au BOPI 1991-10-18
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2006 n°2311717 - Publication au BOPI 2006-03-30
Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23
Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20
Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21
Renouvellement avec limitation le 11 juillet 2016 n°2623443 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-07-11
Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26
Bijouterie, horlogerie ; Meubles, miroirs, cadres ; Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de tables. Vêtements, chaussures.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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