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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE
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PRIX CHOU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRIX CHOU
3 SUISSES FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
4107026
Date de dépôt :
10/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/07/2024
PRIX CHOU de 3 SUISSES FRANCE

Présentation de la marque PRIX CHOU

Déposée le 10 juillet 2014 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PRIX CHOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE domicilié(e) 12 rue de la centenaire - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 581 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3SI SUPPORT, Mme CARLIER-DUVAL Véronique domicilié(e) 243/245 rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque PRIX CHOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIX CHOU arrivera à expiration en date du 10 juillet 2024.

3 SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , ELECTRALON , (Marque figurative) , EVIDEMMENT , SUPER GIRLS , CLUB 3 , FLORENZA , TERTIO , RUGGER'S BAND , SOLARIETTE


3 SUISSES FRANCE, société anonyme - 12 rue de la centenaire - 59170 - CROIX - France - SIREN 475581591


3SI SUPPORT, Mme CARLIER-DUVAL Véronique - 243/245 rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; émissions radiophoniques ou télévisées.