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Marques déposées par la société 3 SUISSES FRANCE
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PASTELLA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASTELLA
3 SUISSES FRANCE

Numéro de dépôt :
1222804
Date de dépôt :
15/10/1982
Lieu de dépôt :
ROUBAIX
Date d'expiration :
15/10/2002

Présentation de la marque PASTELLA

Déposée le 15 octobre 1982 par la société 3 SUISSES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX), la marque française « PASTELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société 3 SUISSES FRANCE domicilié(e) 4, place de la République, 59170 CROIX (dossier no 2008788) - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 581 591 .

La marque PASTELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASTELLA est expirée depuis le 15 octobre 2002.

3 SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , ELECTRALON , (Marque figurative) , EVIDEMMENT , SUPER GIRLS , CLUB 3 , FLORENZA , TERTIO , RUGGER'S BAND , SOLARIETTE


3 SUISSES FRANCE - 4, place de la République, 59170 CROIX (dossier no 2008788) - France - SIREN 475581591


Renouvellement sans limitation le 4 septembre 1992 n°2008788 - Publication au BOPI 1992-09-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-19

Inscription le 1 février 1993 - Transmission de propriété n°154396 - Publication au BOPI 1993-02-01

Produits et articles textiles naturels ou artificiels. Fils et tissus de laine ou de poil.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.