Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
3 SUISSES FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1471711
Date de dépôt :
17/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2008
Marque figurative de 3 SUISSES FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE domicilié(e) 4 Place de la République, 59170 CROIX (dossier no 2116683) - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 581 591 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2116683) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471711.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 17 juin 2008.

3 SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , ELECTRALON , (Marque figurative) , EVIDEMMENT , SUPER GIRLS , CLUB 3 , FLORENZA , TERTIO , RUGGER'S BAND , SOLARIETTE


3 SUISSES FRANCE, Société Anonyme - 4 Place de la République, 59170 CROIX (dossier no 2116683) - France - SIREN 475581591


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2116683) - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 1998 n°2116683 - Publication au BOPI 1998-05-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.