3 SUISSES FRANCE, SOCIETE ANONYME, 17, RESIDENCE FLANDRE, AVENUE DE FLANDRE, A CROIX (NORD).
Numéro de dépôt :
1151226
Date de dépôt :
02/09/1980
Lieu de dépôt :
ROUBAIX
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 2 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151226.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3 SUISSES FRANCE, SOCIETE ANONYME, 17, RESIDENCE FLANDRE, AVENUE DE FLANDRE, A CROIX (NORD). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-10
CUIR ET IMITATIONS DU CUIR, ARTICLES EN CES MATIERES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES, PEAUX, MALLES ET VALISES, PARAPLUIES, PARASOLS ET CANNES, FOUETS, HARNAIS ET SELLERIE.CORDES, FICELLES, FILETS, TENTES, BACHES, VOILES, SACS, MATIERES DE REMBOURRAGE, (CRIN, KAPOK, PLUMES, ALGUES DE MER, ETC.), MATIERES TEXTILES FIBREUSES BRUTES.FILS.TISSUS, COUVERTURES DE LIT ET DE TABLE, ARTICLES TEXTILES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES.VETEMENTS ET TOUS ARTICLES D'HABILLEMENT, Y COMPRIS LES BOTTES, LES SOULIERS ET LES PANTOUFLES.DENTELLES ET BRODERIES, RUBANS ET LACETS, BOUTONS, BOUTONS A PRESSION, CROCHETS ET oeILLETS, EPINGLES ET AIGUILLES, FLEURS ARTIFICIELLES. TAPIS, PAILLASSONS, NATTES, LINOLEUMS ET AUTRES PRODUITS SERVANT A RECOUVRIR LES PLANCHERS, TENTURES.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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