Déposée le 14 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LOVE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-45 du 8 novembre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE domicilié(e) 12 rue de la centenaire - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 581 591 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3SI, Mme CARLIER-DUVAL Véronique domicilié(e) 12 rue de la centenaire - 59170 - CROIX - France.
La marque LOVE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3 SUISSES FRANCE, société anonyme - 12 rue de la centenaire - 59170 - CROIX - France - SIREN 475581591
3SI, Mme CARLIER-DUVAL Véronique - 12 rue de la centenaire - 59170 - CROIX - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Inscription le 27 janvier 2014 - Retrait partiel n°617335 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-27
Inscription le 5 mai 2014 - Renonciation partielle n°623400 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-05
Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26
Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique.
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