Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GUY D'ARLEY
3 SUISSES FRANCE

Numéro de dépôt :
1273830
Date de dépôt :
24/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2004

Présentation de la marque GUY D'ARLEY

Déposée le 24 mai 1984 par la société 3 SUISSES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GUY D'ARLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société 3 SUISSES FRANCE domicilié(e) 4, place de la République, 59170 CROIX (dossier no 2026920) - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 581 591 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2026920) - France.

La marque GUY D'ARLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GUY D'ARLEY est expirée depuis le 24 mai 2004.

3 SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , ELECTRALON , (Marque figurative) , EVIDEMMENT , SUPER GIRLS , CLUB 3 , FLORENZA , TERTIO , RUGGER'S BAND , SOLARIETTE


3 SUISSES FRANCE - 4, place de la République, 59170 CROIX (dossier no 2026920) - France - SIREN 475581591


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2026920) - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 1993 n°2026920 - Publication au BOPI 1993-12-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45

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