Déposée le 20 décembre 1994 par 3 SUISSES FRANCETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FARFADET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-04 du 27 janvier 1995.
Le déposant est 3 SUISSES FRANCETODO domicilié(e) 12 rue de la centenaire - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 591 581 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3SI SUPPORT domicilié(e) 12 rue de la centenaire - 59170 - CROIX - France.
La marque FARFADET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550003.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3 SUISSES FRANCE, SASU - 12 rue de la centenaire - 59170 - CROIX - France - SIREN 475591581
3SI SUPPORT - 12 rue de la centenaire - 59170 - CROIX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2004 n°2275015 - Publication au BOPI 2004-11-03
Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04
Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23
Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20
Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21
Renouvellement avec limitation le 11 décembre 2014 n°2573652 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2014-12-11
Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26
Véhicule ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; poussettes ; landaus ; sièges-autos ; lits-autos. Cuir et imitation du cuir ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluie, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; ombrelles ; sacs langeurs ; porte bébé. Meubles ; glaces, miroir ; cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédané de toutes ces matières ou en matière plastiques ; chaises, sièges transat, double-rideaux, lits pliants, parcs pour bébé, tables à langes, lits, armoires, commodes, matelas. Ustensiles ou récipient pour la cuisine ou le ménage ni en métaux précieux, ni en plaqué ; peignes et éponges ; brosses à l'exception des pinceaux ; météiaux pour la brosserie ; matériel de néttoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; verrerie ; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; chauffe-biberons non électriques. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; couvertures ; couettes ; oreillers ; alèses.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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