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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE
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ELECTRACONFORT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELECTRACONFORT
3 SUISSES FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1288088
Date de dépôt :
29/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2024

Présentation de la marque ELECTRACONFORT

Déposée le 29 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELECTRACONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3 SUISSES FRANCE domicilié(e) 12 rue de la centenaire - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 581 591 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3SI SUPPORT, Mme CARLIER-DUVAL Véronique domicilié(e) 12 rue de la centaire - 59170 - CROIX - France.

La marque ELECTRACONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ELECTRACONFORT arrivera à expiration en date du 29 octobre 2024.

3 SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , ELECTRALON , (Marque figurative) , EVIDEMMENT , SUPER GIRLS , CLUB 3 , FLORENZA , TERTIO , RUGGER'S BAND , SOLARIETTE


3 SUISSES FRANCE, société anonyme - 12 rue de la centenaire - 59170 - CROIX - France - SIREN 475581591


3SI SUPPORT, Mme CARLIER-DUVAL Véronique - 12 rue de la centaire - 59170 - CROIX - France


Inscription - Concession de licence n°21348 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2004 n°2273730 - Publication au BOPI 2004-10-11

Renouvellement sans limitation n°2038881 - Publication au BOPI 1994-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2014 n°2569504 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-10-14

Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.