Marque renouvelée - Marque en vigueur

EDITIONS
3 SUISSES FRANCE, SASU

Numéro de dépôt :
1291548
Date de dépôt :
04/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2024

Présentation de la marque EDITIONS

Déposée le 4 décembre 1984 par 3 SUISSES FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est 3 SUISSES FRANCETODO domicilié(e) 12, rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 581 591 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 3SI SUPPORT domicilié(e) 243-245, rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EDITIONS arrivera à expiration en date du 4 décembre 2024.

3 SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , ELECTRALON , (Marque figurative) , EVIDEMMENT , SUPER GIRLS , CLUB 3 , FLORENZA , TERTIO , RUGGER'S BAND , SOLARIETTE


3 SUISSES FRANCE, SASU - 12, rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France - SIREN 475581591


3SI SUPPORT - 243-245, rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Inscription - Concession de licence n°18428 - Publication au BOPI

Renouvellement avec limitation le 3 novembre 2004 n°2274967 - Publication au BOPI 2004-11-03

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2004 n°2040391 - Publication au BOPI 2004-11-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18

Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20

Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2014 n°2572777 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2014-11-27

Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.