Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATCHA
3 Suisses France

Numéro de dépôt :
956433
Date de dépôt :
26/04/1976
Lieu de dépôt :
Roubaix

Présentation de la marque DATCHA

Déposée le 26 avril 1976 par 3 Suisses France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Roubaix), la marque française « DATCHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est 3 Suisses France domicilié(e) (soc. an.), 17, résidence Flandre, avenue de Flandre, Croix (Nord). - France.

La marque DATCHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DATCHA est expirée depuis le 26 avril 1986.

3 Suisses France a également déposé les autres marques suivantes : BIENVENUE , ELECTRALON , (Marque figurative) , EVIDEMMENT , SUPER GIRLS , CLUB 3 , FLORENZA , TERTIO , RUGGER'S BAND , SOLARIETTE


3 Suisses France - (soc. an.), 17, résidence Flandre, avenue de Flandre, Croix (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515

Laines à tricoter.