CLUB NO 14
Présentation de la marque CLUB NO 14
Déposée le 11 septembre 1984 par 3 SUISSES FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLUB NO 14 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLUB NO 14 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLUB NO 14 est expirée depuis le 11 septembre 2024.
3 SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Concession de licence n°11565 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 16 août 2004 n°2270778 - Publication au BOPI 2004-08-16
Renouvellement sans limitation n°2037129 - Publication au BOPI 1994-40
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06
Inscription le 23 mai 2011 - Changement d'adresse n°549570 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23
Inscription le 20 mars 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597160 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-20
Inscription le 21 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613018 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2014 n°2566526 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-09-01
Inscription le 26 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693265 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-26