Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAP TAIN
Numéro de dépôt :
1114547
Date de dépôt :
16/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Roubaix
Présentation de la marque CAP TAIN
Déposée le 16 mars 1979 par 3 SUISSES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Roubaix), la marque française « CAP TAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAP TAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CAP TAIN est expirée depuis le 16 mars 1989.
3 SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-024