Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CALECHE
Numéro de dépôt :
1028306
Date de dépôt :
17/08/1977
Lieu de dépôt :
ROUBAIX
Présentation de la marque CALECHE
Déposée le 17 août 1977 par 3 SUISSES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX), la marque française « CALECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CALECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1028306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CALECHE est expirée depuis le 17 août 1987.
3 SUISSES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-017