Marque expirée - Marque en non vigueur

THERMIC
3 SUISSES FRANCE Société en commandité simple

Numéro de dépôt :
1330349
Date de dépôt :
08/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2015

Présentation de la marque THERMIC

Déposée le 8 novembre 1985 par la société 3 SUISSES FRANCE Société en commandité simple auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THERMIC »

Le déposant est la société 3 SUISSES FRANCE Société en commandité simple domicilié(e) 4, Place de la République,59170 CROIX (dossier no 2297992) - 59170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 581 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2297992) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque THERMIC est expirée depuis le 8 novembre 2015.


3 SUISSES FRANCE Société en commandité simple - 4, Place de la République,59170 CROIX (dossier no 2297992) - 59170 - France - SIREN 475581591


BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2297992) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2005 n°2297992 - Publication au BOPI 2005-09-28

Renouvellement sans limitation n°2052794 - Publication au BOPI 1995-36

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Couvertures et dessus de lit.