Marque enregistrée - Marque en non vigueur
M 3 SPORT
Numéro de dépôt :
1434432
Date de dépôt :
04/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
04/11/1997
Présentation de la marque M 3 SPORT
Déposée le 4 novembre 1987 par monsieur 3 SPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « M 3 SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque M 3 SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M 3 SPORT est expirée depuis le 4 novembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15