Déposée le 29 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3 Sets
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « 3sets.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-16 du 20 avril 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3 Sets domicilié(e) 56 rue du 8 Mai 1945 - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 011 526 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3 Sets domicilié(e) 56 rue du 8 Mai 1945 - 29200 - BREST - France.
La marque 3sets.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3sets.fr est expirée depuis le 29 mars 2022.
3 Sets a également déposé les autres marques suivantes : KOJI
3 Sets, S.A.R.L - 56 rue du 8 Mai 1945 - 29200 - BREST - France - SIREN 408011526
3 Sets - 56 rue du 8 Mai 1945 - 29200 - BREST - France
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683462 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22
Cycle, monocycle, tricycle, appareils de locomotion par terre, roues ou selles de cycles, freins, cadre, amortisseur, trotinette, skate ;
Chaussons d'escalade ; t-shirts pour clubs et collectivités ; gants de baseball ; gants escalade ; survêtement clubs et collectivités ; chaussettes de sport ; chasubles ; maillots de hand ; maillots de rugby ; maillots de sport ; pantalons de sport clubs et collectivités ; vestes de sport clubs et collectivités ; vestes imperméables ; éponge poignet ; casquette ; visière casquettes ; bonnets de natation ; bonnets ;
Jeux ; jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; poteaux de badminton ; appareils de fitness ; balles et ballons de jeux ; ballons de football ; ballons de hand ; ballons de rugby ; ballons de basket ; ballons d'initiation ; balles mousse ; balles de tennis de table ; balles de jonglerie ; trotinettes ; raquettes de badminton ; raquettes de tennis de table ; raquettes de tennis ; raquette de squash et autres raquettes de sport ; boyaux à raquette ; cordes et cordages pour raquettes ; accessoires pour les raquettes à savoir scotch de protection et grip ; filets de badminton, filet de tennis, filet de tennis de table, filet de foot, filet de hand, ; poids à lancer et javelot pour le sport ; haie pour le sport ; tables pour tennis de table ; protections pour les membres (articles de sport), gants de boxe, sac de frappe, batte de baseball en plastiques ; palmes caoutchouc ; volants de badminton en plastiques ; massue de jonglerie en caoutchouc et plastiques, disques pour le sport ; articles de sport à savoir : plots de délimitation en caoutchouc et plastiques ; lattes de marquages en caoutchouc et plastiques ; jalons en plastiques.
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