Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIRE-BOUCHON
3 S A
Monsieur POMERO Claude

Numéro de dépôt :
94550923
Date de dépôt :
21/12/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2004

Présentation de la marque TIRE-BOUCHON

Déposée le 21 décembre 1994 par 3 S A et monsieur POMERO Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TIRE-BOUCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Les déposants sont 3 S A, domicilié(e) 6 Chemin de la Source, 69110 SAINTE FOY LES LYON - France et monsieur POMERO Claude domicilié(e) 12, avenue du 22 Août, 34500 BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TIRE-BOUCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIRE-BOUCHON est expirée depuis le 21 décembre 2004.


3 S A - 6 Chemin de la Source, 69110 SAINTE FOY LES LYON - France

Monsieur POMERO Claude - 12, avenue du 22 Août, 34500 BEZIERS - France - SIREN 3


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Panneaux de signalisation lumineux.Services de prévention des accidents de la route et de ralentissements du trafic routier par signalisation lumineuse

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.