Déposée le 13 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3 POM PROD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES PROM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-03 du 21 janvier 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3 POM PROD domicilié(e) 23 RUE BOYER,75020 PARIS - 75020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 606 411 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOYERSOEN PATRICIA AVOCAT domicilié(e) 197 BOULEVARD SAINT GERMAIN,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque LES PROM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PROM'S est expirée depuis le 13 décembre 2014.
3 POM PROD a également déposé les autres marques suivantes : 3 POM PROD , DUOPHONIE
3 POM PROD SARL - 23 RUE BOYER,75020 PARIS - 75020 - France - SIREN 478606411
MOYERSOEN PATRICIA AVOCAT - 197 BOULEVARD SAINT GERMAIN,75007 PARIS - 75007 - France
Inscription le 26 septembre 2005 - Rejet partiel n°418634 - Publication au BOPI 2005-09-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40
Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques. Communication téléphoniques. Service de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau d'informatique mondial. Service d'affichages électroniques (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Services de teleconferences. Services de messagerie électronique.Publication de livres, prêt de livres, agence pour artistes. Conseil et assistance des artistes et auteurs, à savoir : conseil et assistance pour la direction professionnelle des affaires artistiques. Publication électronique, de livres et de périodiques en ligne, micro-édition.Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, services juridiques, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), études de projets techniques, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, programmation pour ordinateur, consultation en matière d'ordinateurs, conseils en propriété intellectuelle.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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