Marque enregistrée - Marque en vigueur

3L La Ferme des 3L
3 L

Numéro de dépôt :
4596334
Date de dépôt :
05/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2029
3L La Ferme des 3L de 3 L

Présentation de la marque 3L La Ferme des 3L

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2019 par 3 L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 3L La Ferme des 3L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est 3 L domicilié(e) Coat Izella - 29830 - PLOUDALMEZEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Isabelle COTONNEC domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque 3L La Ferme des 3L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3L La Ferme des 3L arrivera à expiration en date du 5 novembre 2029.


3 L - Coat Izella - 29830 - PLOUDALMEZEAU - France


IPSIDE, Madame Isabelle COTONNEC - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Viande ; viande de lapins ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; saucisson de viande de lapins ou de volaille ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves alimentaires de viande ; conserves de poisson ; conserves de viande de lapins ; conserves de volaille ; terrines de lapin ; terrines de volaille ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; plats préparés et cuisinés à base de viande, de volaille, de poisson, de gibier ou d’oeufs ; plats préparés et cuisinés à base de viande ; plats cuisinés et préparations culinaires à base de viande ;

Produits de l’agriculture et de l’aquaculture, produits de l’horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; lapins vivants ; volaille vivante ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour tous animaux, animaux d’élevage, et y compris poisson, cheval, animaux de compagnie ; aliments pour animaux enrichis avec des compléments alimentaires et/ou des vitamines et/ou des oméga 3 et/ou des minéraux ; aliments pour lapins ; aliments pour volaille ; substances alimentaires pour animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; lins ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ;

Services d’élevage d’animaux ; services d’agriculture.