Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MOB
3 L DISTRIBUTION S.a.r.l.

Numéro de dépôt :
98713007
Date de dépôt :
06/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque MOB

Déposée le 6 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3 L DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOB »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3 L DISTRIBUTION domicilié(e) Domaine De Nocce, 20213 CASTELLARE DI CASINCA, EN COURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE Isabelle CANTA - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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3 L DISTRIBUTION S.a.r.l. - Domaine De Nocce, 20213 CASTELLARE DI CASINCA, EN COURS - France


CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE Isabelle CANTA - France


Inscription le 31 janvier 2000 - Rejet total n°294433 - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 2000-01-31

Véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.