Déposée le 30 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 G
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CYBERTY BY 3G » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-45 du 8 novembre 1996.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 G domicilié(e) 4, Place de la République, 59170 CROIX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain BENSOUSSAN Avocat - France.
La marque CYBERTY BY 3G a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
3 G (Société par action simplifiée) - 4, Place de la République, 59170 CROIX - France
Maître Alain BENSOUSSAN Avocat - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18
Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45
Appareils et instruments informatiques; appareils et instruments d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images, appareils pour le traitement de l'information, dispositifs et organes de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission des données, machines à calculer, machines de bureau à cartes perforées, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, supports d'information impressionnés ou non (à l'exception de ceux en papier ou en carton); systèmes d'exploitation, programmes d'ordinateurs, logiciels et progiciels (programmes enregistrés), programme du système d'exploitation pour ordinateurs enregistrés, équipements périphériques de systèmes de traitement de données, appareils et systèmes de mémoires de données et d'information, appareils de saisie et de traitement de données et machine pour la programmation, appareils d'intercommunication, interfaces (informatique), lecteurs (informatique), mémoires pour ordinateurs, modems, moniteurs (programmes d'ordinateurs), appareils pour le traitement du texte, disquette informatique, appareils téléphoniques. écouteurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques,télécopieurs, photocopieurs. Rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; listages informatiques. Meubles de bureau, bureaux (meuble), armoires de bureau, bibliothèque de bureau, tablettes de bureau, sièges de bureau. Consultations en matière d'ordinateur, élaboration (conception) de logiciels, locations d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, mise à jour de logiciel, programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, conseils techniques en matière d'informatique et de programmation pour ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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