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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 EN CLIMATHERM
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CLIMA THERM ECONOMIES D ENERGIE ENERGIES NOUVELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIMA THERM ECONOMIES D ENERGIE ENERGIES NOUVELLES
3 EN CLIMATHERM, sas

Numéro de dépôt :
3950870
Date de dépôt :
03/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/10/2022
CLIMA THERM ECONOMIES D ENERGIE ENERGIES NOUVELLES de 3 EN CLIMATHERM

Présentation de la marque CLIMA THERM ECONOMIES D ENERGIE ENERGIES NOUVELLES

Déposée le 3 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 EN CLIMATHERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CLIMA THERM ECONOMIES D ENERGIE ENERGIES NOUVELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 EN CLIMATHERM domicilié(e) ZI les Auréats, 10 Allée bernard PALISSY - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 537 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3 EN CLIMATHERM domicilié(e) ZI les Auréats, 10 Allée bernard PALISSY - 26000 - VALENCE - France.

La marque CLIMA THERM ECONOMIES D ENERGIE ENERGIES NOUVELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950870.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMA THERM ECONOMIES D ENERGIE ENERGIES NOUVELLES est expirée depuis le 3 octobre 2022.


3 EN CLIMATHERM, sas - ZI les Auréats, 10 Allée bernard PALISSY - 26000 - VALENCE - France - SIREN 528537020


3 EN CLIMATHERM - ZI les Auréats, 10 Allée bernard PALISSY - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

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