Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUB SOUND
3 E MEDIA (société à responsabilité limitée)
SCORPIO MUSIC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3193363
Date de dépôt :
12/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2012
CLUB SOUND de 3 E MEDIA

Présentation de la marque CLUB SOUND

Déposée le 12 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3 E MEDIA et la Société Anonyme (SA) SCORPIO MUSIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLUB SOUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) 3 E MEDIA domicilié(e) 250 bis rue du Flocon,59200 TOURCOING - 59200 - France et la Société Anonyme (SA) SCORPIO MUSIC domicilié(e) 12 avenue Georges V,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque CLUB SOUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUB SOUND est expirée depuis le 12 novembre 2012.

3 E MEDIA a également déposé les autres marques suivantes : 250bis MUSIC , ULTIMATE TUNING 2003 , QUADRI-COLORS , ROCK DA HOUSE , QUADRICOLORS , DO THE RIGHT MIX


3 E MEDIA (société à responsabilité limitée) - 250 bis rue du Flocon,59200 TOURCOING - 59200 - France

SCORPIO MUSIC (société anonyme) - 12 avenue Georges V,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 4


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Disques, bandes magnétiques, films et tous supports d'enregistrement du son ou des images. Produits de l'imprimerie, livres, revues, photographies, papeterie, agendas, autocollants, affiches, articles de bureau (à l'exception des meubles) . Direction professionnelle des affaires artistiques, conseils et consultations pour l'organisation, la direction des affaires artistiques, direction d'entreprises commerciales. Edition de textes et de partitions, organisation de spectacles (services d'imprésario) , services rendus par des groupes musicaux, production et montage de programmes radiophoniques, de programmes de télévision, de films, d'enregistrements sonores, location de films et d'enregistrements sonores, organisation et production de spectacles, de music-hall, de représentations théâtrales.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.