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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 D
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MODULOFLEX LA FLEXIBILITE SELON 3D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULOFLEX LA FLEXIBILITE SELON 3D
3 D SAS

Numéro de dépôt :
3322413
Date de dépôt :
27/10/2004
Lieu de dépôt :
GTC ARRAS
Date d'expiration :
27/10/2014
MODULOFLEX LA FLEXIBILITE SELON 3D de 3 D

Présentation de la marque MODULOFLEX LA FLEXIBILITE SELON 3D

Déposée le 27 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC ARRAS), la marque française « MODULOFLEX LA FLEXIBILITE SELON 3D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 3 D domicilié(e) Avenue d'Immercourt, ZI Est,62000 ARRAS - 62000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique DECLERCQ 3 D SAS domicilié(e) Avenue d'Immercourt, ZI Est,62000 ARRAS - 62000 - France.

La marque MODULOFLEX LA FLEXIBILITE SELON 3D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOFLEX LA FLEXIBILITE SELON 3D est expirée depuis le 27 octobre 2014.


3 D SAS - Avenue d'Immercourt, ZI Est,62000 ARRAS - 62000 - France


Dominique DECLERCQ 3 D SAS - Avenue d'Immercourt, ZI Est,62000 ARRAS - 62000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Véhicule de nettoiement de voiries.